Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENSATIS
Monsieur GURRET Jean-Michel
Monsieur GOYNE Jean-Jacques Chez Joëlle AUPHAN

Numéro de dépôt :
3181670
Date de dépôt :
03/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
03/09/2012
VENSATIS de GURRET Jean-Michel

Présentation de la marque VENSATIS

Déposée le 3 septembre 2002 par monsieur GURRET Jean-Michel et monsieur GOYNE Jean-Jacques Chez Joëlle AUPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « VENSATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Les déposants sont monsieur GURRET Jean-Michel domicilié(e) 62, avenue du Maréchal de Saxe,69003 LYON - 69003 - France et monsieur GOYNE Jean-Jacques Chez Joëlle AUPHAN domicilié(e) Rue des Jardins,04150 BANON - 04150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque VENSATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENSATIS est expirée depuis le 3 septembre 2012.

GURRET Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : HYLAND


Monsieur GURRET Jean-Michel - 62, avenue du Maréchal de Saxe,69003 LYON - 69003 - France

Monsieur GOYNE Jean-Jacques Chez Joëlle AUPHAN - Rue des Jardins,04150 BANON - 04150 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 5 février 2003 - retrait partiel n°365182 - Publication au BOPI 2003-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels ; progiciels ; logiciels d'ordinateurs et publications sous forme électronique transmis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis sur le réseau Internet (y compris les sites Web) ; logiciels d'ordinateurs et appareils de télécommunication (y compris les modems) permettant de se connecter à une base de données ou au réseau Internet ; logiciels d'ordinateurs permettant la recherche de données ; tous ces produits étant destinés au domaine de la climatisation, du conditionnement de l'air et du chauffage. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents ; tous ces produits ayants pour sujets la climatisation, le conditionnement de l'air et de chauffage. Administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation d'affaires, ainsi qu'analyse, conception, réalisation et gestion administrative de systèmes d'information et de technologies informatiques ; tous ces services étant destinés au domaine de la climatisation, du conditionnement de l'air et du chauffage. Services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ou par réseaux numériques ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunications ; tous ces services étant destinés au domaine de la climatisation, du conditionnement de l'air et du chauffage. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; publication sous forme électronique de revues et articles dans les domaines informatiques, du management de entreprises fournis par tous moyens sur le réseau Internet ; édition de logiciels ; tous ces services étant destinés au domaine de la climatisation, du conditionnement de l'air et du chauffage. Etude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; programmation pour ordinateurs, élaboration, mise à jour et location de logiciels ; gestion technique de systèmes d'information et de technologies informatiques ; tous ces services étant destinés au domaine de la climatisation, du conditionnement de l'air et du chauffage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.